Conjuguer vos objectifs d’épargne et de transmission de patrimoine dans un cadre juridique et fiscal optimisé.
Le contrat d’assurance vie et le contrat de capitalisation sont des solutions essentielles dans le cadre de la mise en place d’une stratégie patrimoniale. Elles sont complémentaires et peuvent être soumises à des dispositions similaires, avec des objectifs variés. Uniques et originaux, ces contrats conjuguent les préoccupations d’épargne et de transmission de patrimoine dans des cadres juridiques et fiscaux privilégiés
L’assurance vie comme le contrat de capitalisation vous permettent de vous constituer un capital au fil des années et à votre rythme :
L'assurance vie
Que ce soit pour constituer ou transmettre votre patrimoine, valoriser votre épargne, faire fructifier votre capital, préparer votre retraite ou optimiser votre fiscalité, l’assurance vie est un placement multifonctions qui répond à tous ces objectifs.
Vous avez le choix entre deux types de contrats d'assurance vie :
La tendance à la baisse des taux d'intérêts des marchés financiers impacte les taux de rémunération de contrats en euros. il est donc judicieux de doper la performance de votre épargne et de diversifier vos actifs sur des actions avec les contrats multisupports. Vous pouvez également, dans le cadre d'un contrat multisupports, conserver une partie de votre épargne sur le fonds en euros.
Vous pouvez également effectuer des retraits de vos capitaux. La durée de détention minimale préconisée pour un contrat d’assurance vie est de huit ans. Cependant, votre épargne reste disponible à tout moment.
Le contrat de capitalisation
Optimiser la fiscalité de l’ISF, transmettre son patrimoine de son vivant ou après le décès, rentabiliser vos placements, assurer avantageusement le remploi des capitaux démembrés, le contrat de capitalisation est le complément patrimonial au contrat d’assurance vie.
La durée recommandée pour un contrat de capitalisation dépend notamment de votre situation patrimoniale, du régime fiscal en vigueur, et des caractéristiques du contrat choisi. Votre épargne reste disponible à tout moment et, tout comme pour l’assurance vie, vous pouvez effectuer des retraits de vos capitaux.
| CONTRAT D’ASSURANCE VIE | CONTRAT DE CAPITALISATION |
|
Clause bénéficiaire Exonération importante pour les bénéficiaires des contrats |
Pas de clause bénéficiaire Le contrat fait partie de l’actif successoral au moment du décès, sans avantages particuliers |
|
Dénouement obligatoire du contrat au moment du décès |
Le contrat ne se dénoue pas au moment du décès : les héritiers peuvent le conserver avec la même antériorité fiscale |
| - | Le contrat peut se donner de son vivant devant notaire. |
| - | Il peut être utilisé pour réemployer des capitaux issus de biens démembrés. |
| - | Souscription possible par des personnes morales non assujetties à l’IS (Société Civile Immobilière ou de Portefeuille). |
| Déclaration pour le montant global | Déclaration pour le montant global |
| Fiscalité favorable pour les plus-values générées par le contrat | Fiscalité des plus values identique à celle de l’assurance vie |
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